Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site est édité par Maxime Gagno, entrepreneur individuel, exerçant une activité de programmation informatique.
SIREN : 983 548 512
SIRET du siège : 983 548 512 000 18
Siège déclaré : 370 rue de l'Escaut, 62110 Hénin-Beaumont
Téléphone : 06 29 76 71 23
E-mail : Max.pro.62420@gmail.com
TVA intracommunautaire : Non applicable
2. Directeur de la publication
Maxime Gagno.
3. Hébergement
Hébergeur : HOSTINGER operations, UAB
Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Téléphone : +37064503378
Site : https://www.hostinger.com/
4. Accès au site
Le site est accessible en principe 24 heures sur 24, sous réserve des opérations de maintenance, des pannes et des événements indépendants de la volonté de l'éditeur. L'éditeur peut interrompre temporairement le service pour assurer la sécurité ou faire évoluer le site.
5. Propriété intellectuelle
La structure, les textes, visuels, logos, icônes, animations, bases de données et composants du site sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction, adaptation, extraction, représentation ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite, sauf exceptions légales.
6. Liens externes
Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. Maxime Gagno ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité. La création d'un lien vers ce site ne vaut pas partenariat ou approbation.
7. Responsabilité
Les informations sont fournies à titre général et peuvent évoluer. L'éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir des informations exactes, sans garantir l'absence d'erreur, d'interruption ou d'indisponibilité. Les prestations commerciales sont encadrées par un devis et les conditions générales de vente.
8. Données personnelles
Les traitements réalisés via le site sont détaillés dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits : [adresse e-mail professionnelle à compléter].
9. Réclamations et médiation
Toute réclamation doit être adressée en priorité à l'entreprise Maxime Gagno par écrit à l'adresse e-mail suivante : max.pro.62420@gmail.com.
Le client est invité à contacter l'entreprise afin de rechercher une solution amiable à tout différend relatif à l'exécution de la prestation.
Pour les clients consommateurs (B2C), conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au professionnel et en cas d'absence de solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise.
Médiateur de la consommation :
[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE DU MÉDIATEUR]
[URL DU MÉDIATEUR]
Pour les clients professionnels (B2B), les parties s'engagent à rechercher prioritairement une solution amiable à tout différend avant d'envisager une procédure contentieuse.